Mots-clefs
Alsace
amandes
anis
boudoirs
bredele
cacao
café
cannelle
cappuccino
cerises confites
chocolat
chocolat blanc
colorant alimentaire
confiture
crèche
eau de vie
fromage frais
fruits
levure boulangère
livres
Lorraine
manele
mannele
marchés de Noël
mascarpone
matériel
meringues
Metz
miel
noisettes
noix
noix de coco
noël
petits gâteaux
père Noël
recettes
rois mages
sablés
saint-nicolas
sapin de Noël
Spritz
tiramisu
vanille
whoopies
épices
Mentions légales
1. Propriétaire du site
Web intelligencia, création de sites internet à Sarrebourg, entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 514 800 341, dont le siège est situé au 12 Avenue Poincaré à SARREBOURG (57400).
L’équipe éditoriale :
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par OVH (SAS immatriculée au RCS de Roubaix sous le numéro SIREN 424 761 419). Le serveur et ses données sont soumis aux lois françaises.
3. Informations relatives aux données personnelles collectées
Le site www.gateaux-noel.com ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, URL) que pour le besoin des services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Conformément à la loi dite « Informatique et Libertés » (art. 34 de la loi n°48-87 du 6 janvier 1978), l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur peut envoyer un message en cliquant sur le lien « Contact ».
Le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro 1623502.
4. Droits d’auteurs
L’ensemble de ce site et des bases de données sont la propriété de Web intelligencia / Sébastien LETT.
Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Au terme des l’article L. 122-5.2° et 3°a, le Code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Pour toute demande, l’utilisateur peut envoyer un message en cliquant sur le lien « Contact ».
5. Crédits photos
La publication des images, illustrations et photographies au travers de ce site a été faite avec l’accord de leurs auteurs. Ces visuels ne peuvent être reproduits sans autorisation.
6. Liens vers des sites tiers
Le site peut proposer des liens vers des sites tiers (partenaires ou non partenaires). Accéder à ces liens fait quitter le site www.gateaux-noel.com. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de www.gateaux-noel.com. Par conséquent le responsable du site www.gateaux-noel.com ainsi que les rédacteurs du site ne peuvent être portés responsables du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.